Publishing and Printing of a Collection of Works on Reservoir Lakes, the Seine Bassee Pilot Locker and the Ramsar Site of the Etangs De La Champagne Humide

EDITION ET IMPRESSION D'UNE COLLECTION D'OUVRAGES SUR LES LACS-RESERVOIRS, LE CASIER PILOTE SEINE BASSEE ET LE SITE RAMSAR DES ETANGS DE LA CHAMPAGNE HUMIDE Le présent accord-cadre porte sur l'édition et l'impression d'une collection de six ouvrages : - Cinq ouvrages dédiés à l'histoire et au fonctionnement des ouvrages hydrauliques exploités par Seine Grands Lacs : les lacs du Der (51-52), d'Orient (10), d'Amance-Temple (10) et de Pannecière (58) et le casier pilote Seine Bassée (77). - Un ouvrage dédié à la présentation et à la valorisation du site Ramsar des Etangs de la Cham-pagne humide. La prestation comprend pour chaque ouvrage : Leur édition et maquettage ; - Leur impression et leur livraison pour partie pour Seine Grands Lacs (entre 600 et 1 000 exemplaires pour chaque ouvrage -quantité différenciée en fonction des ouvrages-, excepté celui dédié au site Ramsar, avec 500 exemplaires) ; - Leur publication et diffusion en points de vente. Le présent accord-cadre porte sur l'édition et l'impression d'une collection de six ouvrages : - Cinq ouvrages dédiés à l'histoire et au fonctionnement des ouvrages hydrauliques exploités par Seine Grands Lacs : les lacs du Der (51-52), d'Orient (10), d'Amance-Temple (10) et de Pannecière (58) et le casier pilote Seine Bassée (77). - Un ouvrage dédié à la présentation et à la valorisation du site Ramsar des Etangs de la Cham-pagne humide. La prestation comprend pour chaque ouvrage : Leur édition et maquettage ; - Leur impression et leur livraison pour partie pour Seine Grands Lacs (entre 600 et 1 000 exem-plaires pour chaque ouvrage -quantité différenciée en fonction des ouvrages-, excepté celui dédié au site Ramsar, avec 500 exemplaires) ; - Leur publication et diffusion en points de vente. Il s’agit de la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, régis par les articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 (marchés subséquents) du code de la commande publique. Conformément à l’article R2162-8 du code de la commande publique, les marchés subséquents sont mixtes avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande pour les commandes supplémentaires d’ouvrages comme prévu aux article R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Il y aura 6 marchés subséquents, soit 1 par livre.