Supplies and delivery of products and small maintenance equipment for the services of the City of Gennevilliers
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Contract Description
Fournitures et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour les services de la Ville de Gennevilliers La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 200 000 euro(s) HT