Collection, transport and continuous improvement of sorting of waste assimilated to household waste (DAOM) and non-hazardous waste

Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL) DAOM pour l'Hôpital Andrevetan DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL) BIODECHETS DIB+FERRAILLE+VERRE BOUTEILLE+HUILE VEGETALE DECHETS JAUNE ARCHIVES ET DOCUMENTS CONFIDENTIELS PAPIER/CARTON OU PAPIER ET CARTON ET FILMS PLASTIQUES BOIS: PALETTES NON CONSIGNÉES ET CAGETTES TEXTILE DÉCHETS JAUNES NOMADES À L'EXTÉRIEUR DES BATIMENTS, en lien avec CITEO DOSSIER PATIENT ET RADIOLOGIES ARGENTIQUES