Group of orders for the SDIS of the South-East Defense and Security Zone: Contract for the acquisition of honorary distinctions (3 lots)
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Description & Project Overview
Groupement de commandes des SDIS de la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : Marché d'acquisition de distinctions honorifiques (3 lots) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application du code de la commande publique, particulièrement les articles R2162-2 à R2162-6 relatifs aux accords-cadres et R2162-13 et R2162-14 spécifiques aux bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot avec un minimum et un maximum annuels pour chaque membre pour chaque lot. Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est et composé du SDIS de l'Allier (coordonnateur), SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de la Loire (42), SDIS de la Haute Loire (43), SDIS du Rhône (69), SDIS de la Savoie (73) Distinctions honorifiques relatives aux ordres nationaux et ministériels Médailles d'honneur des Sapeurs-pompiers Médailles d'honneur ministérielles et autres distinctions