25N0767 Supply of spare parts and original equipment, vehicle repairs and special equipment for cleaning and collection machines.
A structured breakdown of scope, eligibility requirements, submission steps, and key conditions — extracted directly from the official notice.
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Contract Description
25N0767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements d'origine, réparations de véhicules et équipements spéciaux pour les engins de nettoyage et de collecte. La consultation a pour objet : Maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des véhicules et des équipements spéciaux de nettoyage de la Métropole Nice Côte d'Azur. En effet, ces véhicules et équipements de nettoyage sont employés quotidiennement par les directions opérationnelles afin d'assurer l'entretien et ainsi maintenir la propreté des rues sur tout le territoire métropolitain. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 50 000,00 Euros Montant Maximum : 500 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 213 940.37 € (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 20 000,00 Euros Montant Maxi : 150 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 69 661.99 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 8 000,00 Euros Montant Maximum : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 40 261.19 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.