Framework agreement with single-awarder purchase orders and subsequent multi-awardee contracts relating to underground works in the context of underground cavities of anthropogenic origin: reopenings
A structured breakdown of scope, eligibility requirements, submission steps, and key conditions — extracted directly from the official notice.
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Contract Description
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire et à marchés subséquents multi-attributaires relatif aux travaux souterrains en contexte de cavités souterraines d'origine anthropique : réouvertures Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Travaux d'urgence, en cas d'arrêté de périlimminent Opérations de comblement d'un montant supérieur à 50 000.00 euro(s) HT Opérations de comblement d'un montant inférieur à 50 000.00 euro(s) HT