Framework agreement to carry out building resilience audits
A structured breakdown of scope, eligibility requirements, submission steps, and key conditions — extracted directly from the official notice.
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Contract Description
Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments Accord-cadre à bons de commandes, et à marchés subséquents pour une partie des prestations après remise en concurrence des Titulaires dans les conditions prévues au présent article sans minimum et avec un maximum en quantités de 2 000 audits, sur la durée totale de l'accord-cadre (durée ferme et reconductions comprises)