Various earthworks, roadways, sanitation on the departmental roads of the Central Road Agency
A structured breakdown of scope, eligibility requirements, submission steps, and key conditions — extracted directly from the official notice.
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Contract Description
Divers travaux de terrassement, chaussées, assainissement sur les routes départementales de l'Agence Routière Centre Accord-cadre de travaux pour divers travaux de terrassement, chaussées et assainissement sur les routes départementales de l'Agence Routière Centre. L'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion des publics en difficultés et des éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant minimum annuel de 500 000,00 euro(s) H.T. et avec un montant maximum annuel de 3 000 000,00 euros H.T. en application de l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique