Framework agreement for purchase orders and subsequent contracts digitization of archive funds for the Archives of the Department of the North - 2 lots
A structured breakdown of scope, eligibility requirements, submission steps, and key conditions — extracted directly from the official notice.
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Contract Description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 283 333,33 euro(s) HT soit 340 000 euro(s) TTC sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) TTC