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TZ Ref No.: TZ-D3B7BEF
Contract Award Awarded Contract 🌍 International (ICB) France Infrastructure and construction Water and Sanitation

Project management for network and structure works, sanitation and rainwater

Doc ref no. 26-9•••
Sector Infrastructure and construction, Water and Sanitation
Contract Date 10 Oct 2026
Contract Value EUR 2.8M
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Contract Description

Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réseaux et d'ouvrages, d'assainissement et d'eaux pluviales Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 2 800 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lot 2) et l'émission de bons de commande (lot 1) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet les missions de Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de création, d'extension, de réhabilitation ou de renouvellement de réseaux et d'ouvrages communautaires d'assainissement et d'eaux pluviales de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine Missions de complexité Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T Missions avec complexité particulière Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Contract Status
Awarded Contract
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Key Contract Details

Doc ref no. 26-9•••
Notice Type Contract Award
Contract Project Location France
Contract Value EUR 2.8M
Contract Date 10 Oct 2026

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